Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [À COMPLÉTER - Raison sociale], ci-après dénommée "RO Studio", et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat sur le site rostudio.fr (ci-après "le Client").

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies illustrant les produits sont non contractuelles et peuvent légèrement différer du produit réel.

RO Studio propose notamment :

Kit Katagami complet (pochoir personnalisé, peinture, outils)
Pochoirs Katagami personnalisés
Peinture textile
Accessoires de sérigraphie (racle, spatule, porte-racle)

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA applicable au jour de la commande.

RO Studio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

4. Commande

4.1 Processus de commande

Pour passer commande, le Client doit :

Sélectionner les produits souhaités
Valider le contenu de son panier
Renseigner ses coordonnées de livraison et de facturation
Choisir le mode de paiement
Accepter les présentes CGV
Confirmer la commande et procéder au paiement

4.2 Produits personnalisés

Pour les pochoirs Katagami personnalisés, le Client doit fournir un fichier conforme aux spécifications techniques indiquées sur le site. RO Studio se réserve le droit de refuser ou de demander une modification du fichier si celui-ci n'est pas conforme.

4.3 Confirmation de commande

Une confirmation de commande est envoyée par email au Client après validation du paiement. Cette confirmation récapitule les produits commandés, le montant total et l'adresse de livraison.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée. Les moyens de paiement acceptés sont :

Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
PayPal
Apple Pay

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les transactions sont sécurisées par [À COMPLÉTER - prestataire de paiement].

6. Livraison

6.1 Zone de livraison

Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine. [À COMPLÉTER - Autres zones si applicable : DOM-TOM, Europe, International]

6.2 Délais de livraison

Les délais de livraison sont les suivants :

Produits standards (peinture, accessoires) : Expédition sous 48h, livraison sous 3 à 5 jours ouvrés
Produits personnalisés (pochoirs, kits) : Fabrication et expédition sous 7 jours ouvrés après validation du fichier, livraison sous 3 à 5 jours ouvrés

Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif. Tout retard ne peut donner lieu à l'annulation de la commande ou au versement de dommages et intérêts.

6.3 Modes de livraison

La livraison est effectuée via Colissimo. [À COMPLÉTER - Autres modes si applicable]

Frais de port : [À COMPLÉTER - Ex: 4,90€ pour la France métropolitaine]

6.4 Réception de la commande

Le Client doit vérifier l'état du colis à la réception. En cas de dommage apparent, le Client doit formuler des réserves écrites auprès du transporteur et en informer RO Studio dans les 48 heures.

7. Droit de rétractation

7.1 Produits standards

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision à RO Studio à l'adresse [À COMPLÉTER - email].

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non ouverts et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge du Client.

7.2 Produits personnalisés

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés (pochoirs Katagami sur mesure, kits personnalisés). Ces produits ne peuvent être ni repris ni échangés.

8. Garanties

8.1 Garantie légale de conformité

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité prévue aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

8.2 Garantie des produits

RO Studio garantit que ses produits sont fabriqués avec soin et conformes aux normes en vigueur. En cas de défaut de fabrication constaté, le Client peut demander le remplacement ou le remboursement du produit défectueux.

9. Service après-vente

Pour toute question ou réclamation concernant une commande, le Client peut contacter le service client de RO Studio :

Email : [À COMPLÉTER - contact@rostudio.com]
Téléphone : [À COMPLÉTER - optionnel]
Formulaire de contact : contact.html

10. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le Client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à RO Studio.

Médiateur : [À COMPLÉTER - Nom du médiateur]

Site internet : [À COMPLÉTER - URL]

Adresse : [À COMPLÉTER]

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison de celle-ci. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site rostudio.fr (textes, images, logos, marques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

13. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.